Le Temps, 4 mars 2008


 
A Genève, les rebelles de la fumée paieront entre 100 et 10000 francs
 

GENEVE. Le 1er juillet, le canton du bout du Léman deviendra le premier romand à bannir la fumée passive des lieux publics. Accros au tabac et bistrotiers ont quatre mois pour s'adapter.

Par Cynthia Gani


Quatre mois. C'est l'ultime sursis accordé aux bistrots genevois, à leurs clients fumeurs et à tous les exploitants de lieux publics du canton pour prendre part à la révolution. Dès le 1er juillet, et donc au lendemain de l'Eurofoot 2008, le Conseil d'Etat fera appliquer un règlement transitoire pour suivre au plus vite la volonté des 79,2% de citoyens qui ont accepté, le 24 février, l'initiative contre la fumée passive. Et pour les rebelles, la facture sera salée: les exploitants s'exposent à des amendes allant jusqu'à 10000 francs, contre 1000francs maximum pour les fumeurs.

«Il faut pouvoir se fâcher»

Le gouvernement avait promis, le jour du scrutin, qu'il ferait preuve de zèle. Président du Conseil d'Etat et accro de longue date à la pipe, le socialiste Laurent Moutinot a mis fin, hier, au suspense. Notamment sur la question de savoir qui, du responsable d'un lieu public ou du fumeur, doit être le plus puni en cas d'infraction. Verdict: «L'amende sera plus élevée pour l'exploitant que pour le malheureux toxicomane.»

Ainsi, les fumeurs indociles paieront entre 100 et 1000 francs. Alors que les exploitants négligents débourseront de 100 à 10000 francs. Cette dernière somme étant réservée aux «multirécidivistes, précise le président du Conseil d'Etat. La première fois, le montant de l'amende sera en bas de la fourchette. Mais si un établissement n'applique pas la loi, il faut pouvoir se fâcher.»

Entre les gouttes...

Le spectre des 10 000 francs est censé inciter les bistrotiers à la sévérité: «Si nous avions fixé un montant d'amende maximale trop faible, on aurait vu des consommateurs fortunés brandir leurs billets pour convaincre les exploitants de fermer les yeux», prophétise le socialiste Laurent Moutinot. C'est le Département de la santé qui surveillera tout ce petit monde. Pour faire de Genève le premier canton romand à en finir avec le tabagisme passif.

Qui passera entre les gouttes? Les chambres individuelles des hôpitaux, cliniques et autres lieux de soins. Ou encore les chambres d'hôtels «et autres lieux d'hébergement professionnel». Ainsi que les cellules des lieux de détention et d'internement. Egalement épargnés par le règlement, les commerces spécialisés dans la vente de tabac. Ainsi que les clubs privés, que Laurent Moutinot définit par «des lieux dont l'accès est réservé aux membres. Et nous allons contrôler cela», prévient-il.

Pour éviter d'assister à des faillites en rafale, le gouvernement a prévu un délai d'adaptation de quatre mois. «Les bars à chichas, par exemple, ne pourront plus exister. Nous devons leur donner le temps de se recycler. Et permettre aux exploitants de cafés et restaurants qui le souhaitent d'installer des terrasses», explique le président de Conseil d'Etat.

«Ni bidis ni épinards»

Du côté des fumeurs aussi, il faudra s'acclimater. «Tous les produits issus du tabac ainsi que ceux qui se fument mais ne contiennent pas à proprement parler du tabac sont interdits», stipule le règlement. «Y compris les fumeurs de bidis et de feuilles d'épinard», sourit Laurent Moutinot.

Faible marge de manœuvre

Le règlement transitoire permet au canton d'éviter de perdre du temps. Il sera appliqué jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi d'application relative à l'initiative, que certains exploitants croient pouvoir encore influencer (LT du 26.2.2008). Les plus réticents espèrent que la future législation fédérale sur la fumée passive sera plus souple que l'interdiction généralisée à Genève. La marge de manœuvre est toutefois mince: une commission des Etats s'est déjà prononcée en faveur de la souveraineté des cantons sur cette question. Reste l'option du recours auprès du Tribunal administratif. Pas évidente, quand 79,2% des citoyens ont dit oui..



   
   
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